Vérifier ses RTT

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Comment calculer ses RTT en 2023?

Calculer ses RTT, c’est (vraiment) pas si compliqué.

A condition d’avoir une calculatrice. Vous me suivez? Je vous attend..

En effet, nul besoin d’être comptable pour effectuer le calcul.

Le calcul des RTT dépend de deux éléments: Votre contrat de travail ainsi que du nombre de jours travaillés dans l’année:

Calculer ses RTT

Nombre de jours de RTT = 365 (nombre de jours dans l’année) -218 (nombre de jours travaillés dans l’année) -105 (nombre de samedis/dimanches en 2023) -25 (nombre de jours de congés payés) -9 (nombre de jours fériés tombant un jour ouvré en 2023 = 8

9 = nombre de jours fériés tombant un jour ouvré en 2023 :

Jour de l’andimanche 1er janvier
Lundi de Pâqueslundi 10 avril
Fête du Travaillundi 1er mai
Victoire de 1945lundi 8 mai
Jeudi de l’Ascensionjeudi 18 mai
Lundi de Pentecôtelundi 29 mai
Fête nationalevendredi 14 juillet
L’Assomptionmardi 15 août
Toussaintmercredi 1er novembre
NOELlundi 25 décembre

NB : Ce calcul est à modifier les années bissextiles, (donc en 2024)

Pour les salariés arrivés en cours d’année dans les effectifs de l’entreprise, le nombre de jours de RTT doit être calculé au prorata de la présence dans l’entreprise.

Rappel:

  • Les jours ouvrables sont les suivants: Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi. Ils n’incluent pas les jours fériés chômés, ni le dimanche (ou le jour de repos hebdomadaire qui le remplace dans la semaine, selon les entreprises.
  • Les jours ouvrés sont les suivants: lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. En 2023, il y a 251 jours ouvrés 

La prise en compte des heures supplémentaires dans le calcul des RTT

Pour les RTT en forfait heures:

Un salarié en « forfait heure », est un salarié dont le contrat de travail prévoit, à l’avance, qu’il accomplira un certain nombre d’heures supplémentaires par semaine, par mois ou par an.

Le calcul des heures supplémentaires se fait obligatoirement dans le cadre de la semaine civile1Article 3121-29 du Code du travail. soit du lundi à 0 heures jusqu’au dimanche à 24 heures. Il n’y a donc pas de compensation possible entre les semaines.

Ainsi, ce calcul est obligatoire même si la durée du travail est calculée mensuellement (« mensualisation »).

Exemple de calcul pour un salarié effectuant 8 heures par jour 5 -soit 40 Heures par semaines-:

  • PREMIERE ETAPE : Calcul du nombre de jours non travaillés dans l’année:

105 ( samedis/dimanches dans l’année) + 25 jours de congés payés + 9 jours fériés = 139 jours non travaillés.

  • DEUXIEME ETAPE : Calcul du nombre de semaines travaillées dans l’année:


365 jours – 139 = 226 jours travaillés.
226 jours travaillés / 5 (jours travail pour 1 semaine) = 45,2 semaines de travail.

  • TROISIEME ETAPE: Calcul des heures de travail supplémentaires effectuées dans l’année:


(40 – 35)x 45,6 = 5 X 45,2 = 226 heures de travail supplémentaires.

Dans cet exemple, les heures supplémentaires dépassent le seuil à partir duquel l’employeur est obligé de compenser les heures supplémentaires par du repos (autrement appelé Repos Compensateur Equivalent). Ce seuil est fixé à 220 heures supplémentaires par an. En deçà, l’employeur a le choix: repos compensateur (RTT) OU majoration des heures supplémentaires.

  • DERNIERE ETAPE: Calcul du nombre de RTT


226/8 = 28,25 jours de RTT

Arrondir les RTT, c’est possible?

Dans cet exemple, le salarié qui a droit à 28,25 jours de RTT peut bénéficier de 29 jours;

Cela dépend de sa convention collective ou même de l’accord d’entreprise.

L’arrondi n’est pas « de droit ».

Lire également : Lire (sans pleurer) sa convention collective

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