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Cette page réunit, au même endroit, mes modèles pensés pour le droit local en Moselle : la démission (préavis fixé proprement, avec la particularité locale) et le maintien de salaire (périodes, conditions, preuves). L’idée est simple : vous permettre d’agir vite, sans perdre de temps dans les zones grises.
Chaque modèle est clair, court à remplir et juridiquement cadré. J’ai soigné l’explication d’ouverture pour répondre aux questions que tout le monde se pose (d’où vient la durée ? quand démarre le délai ? que faire si la convention collective dit autre chose ? comment prouver l’envoi ?). Les références utiles sont intégrées et les jurisprudences les plus récentes, favorables au salarié, sont citées lorsque c’est pertinent.
Pour la démission, le modèle fixe immédiatement la durée de préavis applicable en droit local, prévoit le cas où la convention collective est plus courte et encadre celui où l’employeur invoque plus long (confirmation écrite demandée, référence précise à l’appui). Vous partez sur une base nette, datée, vérifiable.
Pour le maintien de salaire, vous trouverez une démarche pas à pas : quels justificatifs joindre, comment lire sa convention, comment contrôler un calcul, et comment écrire si l’employeur a “oublié” une part du complément. Rien d’abstrait : des mots simples, des étapes claires, des pièces rangées.
Ces modèles ont été rédigés pour vous — salariés de Moselle — avec la particularité locale en tête du début à la fin. Prenez le temps de parcourir les extraits, puis téléchargez le modèle qui correspond à votre situation. L’objectif n’est pas de tout savoir : c’est d’avancer, sereinement, avec un texte solide entre les mains.